Liste des délibérations du conseil municipal
Délibérations du Conseil Municipal du 06 juillet 2026
- N° 56 : Délégation de pouvoir au maire
- N° 57 : Taxe vacance de logement d'habitation
- N° 58 : ONF Convention facturation électronique
- N° 59 : Agrément de chasse permissionnaire
Délibérations du Conseil Municipal du 05 juin 2026
- N° 50 : Sénatoriales
- N° 51 : Renouvellement CCID
- N° 52 : AMO renouvellement assurances
- N° 53 : Ecoles : Dérogations temps scolaire
- N° 54 : Don AMSL
- N° 55 : Acquisition parcelles copro Jardins de l'Ill
Délibérations du Conseil Municipal du 11 mai 2026
- N° 42 : Terrain communal - projet de piste cyclable promesse de vente de la CEA
- N° 43 : Chaufferie bois - vote des tarifs de l'énergie calorifique
- N° 44 : TEA Redevance réglementée pour le chantier provisoire d'électricité
- N° 45 : CCS membres de la commune au sein de la CLECT
- N° 46 : Subvention exceptionnelle AAPPMA 80ème anniversaire
- N° 47 : Subvention annuelle Union des sapeurs-pompiers 68
- N° 48 : Biennale d'Alsace Nature et Culture- participation financière de la commune
- N° 49 : Emplois saisonniers- création d'un emploi non permanent pour accroissement d'activité
Délibérations du Conseil Municipal du 13 avril 2026
- N° 31 : Budget communal : affectation des résultats
- N° 32 : Budget commerce : affectation des résultats
- N° 33 : Budget chaufferie : affectation des résultats
- N° 34 : vote du budget principal communal 2026
- N° 35 : Vote des taux des 3 taxes
- N° 36 : Vote des subventions
- N° 37 : Approbation du budget commerce 2026
- N° 38 : Approbationdu budget annexe chaufferie 2026
- N° 39 : Commission communale de la chasse : désignation des représentants
- N° 40 : CDG68 Convention de transfert du traitement de la paie
- N° 41 : Création d'un emploi permanent d'agent de maintenance- agent de maîtrise principal
Délibérations du Conseil Municipal du 20 mars 2026
- N° 16 : Elections du maire
- N° 17 : Détermination du nombre d'adjoints
- N° 18 : Election des adjoints au maire
- N° 19 : Fixation indemnités adjoints
- N° 20 : Délégués TEA
- N° 21 : Délégués EPAGE
- N° 22 : Délégués Syndicat Mixte de l'Ill
- N° 23 : Délégués ADAUHR
- N° 24 : Délégués brigades vertes
- N° 25 : Délégués SIGFRA
- N° 26 : Communes forestières
- N° 27 : Délégués CNAS
- N° 28 : Représentants des organismes extérieurs
- N° 29 : Commissions municipales
- N° 30 : Délégation du Conseil au maire
Délibérations du Conseil Municipal du 09 mars 2026
- N° 10 : CFU 2025 communal
- N° 11 : CFU 2025 commerce
- N° 12 : CFU 2025 chaufferie
- N° 13 : VNF convention d'occupation temporaire du domaine public
- N° 14 : Approbation de la dissolution du SIAP Heimsbrunn et environs
- N° 15 : Remboursement d'une facture de matériel au profit de l'amicale des sapeurs-pompiers
Délibérations du Conseil municipal du 9 février 2026
- N° 08: Autorisation d'engager des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026
- N° 09: Ouverture d'une ligne de trésorerie
Délibérations du Conseil Municipal du 12 janvier 2026
- N° 01: Rivières de Haute Alsace : approbation de la convention
- N° 02 : Affaires foncières : révision du tarif de fermage
- N° 03 : DM Budget Principal / Budget Chaufferie
- N° 04 : Tarif salles communales ASCOMIL et IMPACT
- N° 05 : supprimé
- N° 06 :
- N° 07 : TEA: motion pour réaffirmer l'appartenance de la compétence de distribution de l'électricité
- N° 09: Ouverture d'une ligne de trésorerie
Délibérations du Conseil Municipal du 8 décembre 2025
- N°70 Forêt communale ONF approbation du programme
- N°71 Prêt relais -Vente du terrain du Feldele
- N°72 Virement du budget principal au budget chaufferie
- N°73 Subventions de fonctionnement Clubs sportifs
- N°74 Finances-autorisation d'engager des dépenses d'investissement
- N°75 Personnel communal modification du tableau des effectifs
- N°76 Intercommunalité -CCS- Rapport d'activité 2024
Délibérations du Conseil Municipal du 10 novembre 2025:
- N°67 ONF approbation du programme de coupes
- N°68 Frais de mission -Congrès des maires
- N°69 SIAEP présentation du rapport d'activités
Délibérations du Conseil Municipal du 13 octobre 2025:
- N°59 Proposition de coupes d'aménagement 2027
- N°60 Chasse: agréme,nt de permissionnaires Lot 2
- N°61 Personnel: adhésion à la convention de participation "Risque prévoyance"
- N°62 CCS: rapport d'activités
- N°63 Rapport d'activités OM
- N°64 TEA Rapport d'activités
- N°65 TEA Révision des statuts
- N°66 SLOW UP
Délibérations du Conseil Municipal du 8 septembre 2025
- N° 54 Lot 6 avenant N°3
- N° 55 Itinéraires cyclables structurants
- N° 56 PETR: Avenant portant adhésion de la commune au nouveau service de récolement du PETR du Pays du Sundgau
- N° 57 Cession du terrain communal à bâtir ZAC du Feldele
- N° 58 Rappel à l'ordre
Délibérations du Conseil Municipal du 7 juillet 2025
- N° 45 Aire de jeux: avancement du projet:
- N° 46 Tarif salles communales
- N° 47 Cession de terrain communal
- N° 48 Lot 5 avenant Alsasol
- N° 49 Lot 10 avenant Lingelser
- N° 50 Lot 12 avenant 1 -CET
- N° 51 Lot 18 avenant 2 Thierry MULLER
- N° 52 Itinéraire cyclable structurant
- N° 53 Création d'un emploi non permanent
- Délibérations du conseil municipal du 02 juin 2025 :
- N° 37 Subvention exceptionnelle : APPONA68
- N° 38 Subvention exceptionnelle : Pupilles des SPV
- N° 39 Sapeurs-pompiers: Indemnités horaires
- N° 40 BP25 DM1
- N° 41 Tarification 2025: Chaufferie bois
- N° 42 Bail commercial: Carrefour express
- N° 43 Bail commercial : Le Terroir de Marc
- N° 44 CDG68 : Convention DSAV
liste des délibérations du conseil municipal
- 14 avril 2025
- 24 mars 2025
- 26 février 2025
- 10 février 2025
- Janvier 2025
- Décembre 2024 :
- Novembre 2024 :
- Octobre 2024
- Septembre 2024
- Juillet 2024
- Juin 2024
- Mai 2024
- Mars 2024
- Février 2024
- Janvier 2024
Année 2023
- Décembre 2023
- Novembre 2023
- Octobre 2023
- Septembre 2023
- Juillet 2023
- Juin 2023
- Mai 2023
- Avril 2023
- Mars 2023
- Janvier 2023
Année 2022
- Décembre 2022
- Novembre 2022
- Octobre 2022
- Septembre 2022
